Posts From DBF

Suède / Nationalmuseum med Prins Eugens Waldemarsudde / Services juridiques (1er juin – 27 juin)

Nationalmuseum med Prins Eugens Waldemarsudde a publié, le 1er juin dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 104-186409, JOUE S104 du

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Suède / Region Halland / Services juridiques (28 mai – 25 août)

Region Halland a publié, le 28 mai dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 102-182764, JOUE S102 du 28 mai 2016).

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Suède / Växjö kommun / Services juridiques (1er juin- 6 juillet)

Växjö kommun a publié, le 1er juin dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 104-186694, JOUE S104 du 1er juin 2016).

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CHU de Limoges / Services juridiques (1er juin – 27 juin)

Le Centre Hospitalier Universitaire (« CHU ») de Limoges a publié, le 1er juin dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 104-185551, JOUE

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Est Ensemble / Services juridiques (1er juin – 30 juin)

Est Ensemble a publié, le 1er juin dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services juridiques

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RATP / Services juridiques (25 mai – 15 juin)

La Régie Autonome des Transports Parisiens (« RATP ») a publié, le 25 mai dernier, un avis de marché ayant pour objet

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Commission européenne / Services juridiques (28 mai – 5 juillet)

La Direction Générale pour la stabilité financière, les services financiers et l’Union des marchés des capitaux (FISMA) a publié, le

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Commission européenne / Services juridiques (31 mai – 6 juillet)

La Direction Générale pour la stabilité financière, les services financiers et l’Union des marchés des capitaux (FISMA) a publié, le

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Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle / Services de conseils juridiques (21 mai – 17 juin)

L’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle a publié, le 21 mai dernier, un avis de marché ayant pour

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Réseau ferroviaire européen / Evaluation du règlement 913/2010/UE / Consultation publique (Leb 772)

La Commission européenne a lancé, le 27 mai dernier, une consultation publique (disponible uniquement en anglais) sur l’évaluation du règlement

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