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Energie et Environnement

Gestion des déchets / Révision des objectifs / Consultation publique

La Commission européenne a lancé, le 4 juin dernier, une consultation publique sur le réexamen des objectifs européens en matière de gestion des déchets (disponible uniquement en anglais). Celle-ci vise à identifier

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Semaine verte / Prix européen de l’environnement pour les entreprises

La Commission européenne a décerné, le 3 juin dernier, le « prix européen de l’environnement 2008 » à quatre entreprises. Cette cérémonie s’est tenue dans le cadre de la «

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Aménagement du territoire / Infrastructure verte / Communication

La Commission européenne a publié, le 6 mai dernier, une communication intitulée « Infrastructure verte – Renforcer le capital naturel de l’Europe ». Celle-ci propose des solutions pour protéger et améliorer les matières premières

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Système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre / Registre de l’Union européenne / Règlement / Publication

Le règlement 389/2013/UE établissant un registre de l’Union conformément à la directive 2003/87/CE et aux décisions 280/2004/CE et 406/2009/CE a été publié, le 3 mai dernier, au Journal officiel de l’Union européenne.

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Technologies et innovation énergétiques / Communication

La Commission européenne a publié, le 2 mai dernier, une communication intitulée « Technologies et innovation énergétiques ». Celle-ci pose les bases d’une stratégie

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Fonds structurels FEDER / Refus des paiements intermédiaires / Gestion et élimination des déchets / Arrêt du Tribunal

Saisi de deux recours en annulation introduits par l’Italie à l’encontre des décisions de la Commission européenne de 2008 et

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Adaptation au changement climatique / Assurances contre les catastrophes / Communication / Livre vert / Consultation publique

La Commission européenne a présenté, le 16 avril dernier, une communication intitulée « Une stratégie de l’UE relative à l’adaptation au changement climatique »

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Performance environnementale / Marché intérieur pour les produits verts / Communication

La Commission européenne a publié, le 9 avril dernier, une communication intitulée « Construire le marché intérieur pour les produits verts – Faciliter

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Politiques climatiques et énergétiques / Cadre 2030 / Livre vert / Consultation publique / Communication consultative

La Commission européenne a publié, le 27 mars dernier, un Livre vert intitulé « Cadre 2030 pour les politiques climatiques et énergétiques » (disponible

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Action pour le climat / Accord international de 2015 sur le changement climatique / Communication consultative

La Commission européenne a publié, le 26 mars dernier, une communication consultative intitulée « L’accord international de 2015 sur le changement climatique : définir

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