L’ACOSS a publié, le 7 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services de conseils et de représentation juridiques (réf. 2015/S 027-045667, JOUE S27 du
Posts From DBF
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (« FPT 34 ») a publié, le 7 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services
Le Conseil général des Yvelines a publié, le 11 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services de conseils et de représentation juridiques (réf. 2015/S
La ville d’Orléans a publié, le 6 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2015/S 026-043485, JOUE S26 du 6 février 2015).
La ville de Paris a publié, le 19 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de
La ville de Roissy-en-France a publié, le 18 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de
Saisi d’un recours en annulation par l’Espagne à l’encontre du règlement 15/2011/UE modifiant le règlement 2074/2005/CE en ce qui concerne
Saisie d’un renvoi préjudiciel par le Verwaltungsgerichtshof (Autriche), la Cour de justice de l’Union européenne a interprété, le 11 février
La Commission européenne a lancé, le 18 février dernier, une consultation publique intitulée « Créer une Union des marchés de capitaux ».
La Commission européenne a lancé, le 18 février dernier, une consultation publique sur l’établissement d’un cadre européen pour des opérations
