Utiliser les mécanismes du droit de l’UE pour garantir la protection des consommateurs

Entretiens européens à Bruxelles

Consulter ici

Le financement de contentieux par les tiers

Nouvelle Edition de l’Observateur de Bruxelles

Consulter le dernier numéro ICI

Nouvelle chronique européenne

Ecouter

Nouvelle Edition du rapport annuel 2024

Consulter ci-dessous

Le dernier numéro du LEB

Consulter ici
précédent
suivant

Posts From DBF

Royaume-Uni / Scottish Enterprise / Services de conseils en matière de brevets et de droits d’auteur (30 janvier – 15 mars)

Scottish Enterprise a publié, le 30 janvier dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services de conseils en matière de brevets et de droits d’auteur

Lire l'article en entier

APHP / Services de conseils juridiques (4 février – 22 février)

L’Assistance publique Hôpitaux de Paris a publié, le 4 février dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services de conseils juridiques (réf. 2016/S 024-038606, JOUE

Lire l'article en entier

Charbonnages de France / Services de conseils et de représentation juridiques (3 février – 22 février)

Charbonnages de France a publié, le 3 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services de conseils et de représentation juridiques (réf. 2016/S 023-037500, JOUE

Lire l'article en entier

MEDDTL / Services de conseils juridiques (3 février – 15 février)

Le Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement a publié, le 3 février dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services

Lire l'article en entier

Office national des forêts / Services de conseils juridiques (29 janvier – 19 février)

L’Office national des forêts a publié, le 29 janvier dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de

Lire l'article en entier

Région Nord Pas-de-Calais – Picardie / Services de conseils financiers (3 février – 11 mars)

La Région Nord Pas-de-Calais – Picardie a publié, le 3 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la

Lire l'article en entier

Université Paris XIII / Services de conseils et de représentation juridiques (4 février – 2 mars)

L’Université Paris XIII a publié, le 4 février dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services

Lire l'article en entier

Fonds social européen / Consultation publique (Leb 763)

La Commission européenne a lancé, le 3 février dernier, une consultation publique relative à l’évaluation ex post du Fonds social

Lire l'article en entier

Recherche et innovation / Consultation publique (Leb 763)

La Commission européenne a lancé, le 1er février dernier, une consultation publique relative à « PRIMA », le partenariat en matière de

Lire l'article en entier

Marchés publics internationaux / Accès des produits et services européens / Proposition de règlement révisée (Leb 763)

La Commission européenne a présenté, le 29 janvier dernier, une proposition modifiée de règlement concernant l’accès des produits et services

Lire l'article en entier

Archives des articles

© 2020 Copyright DBF. All Rights reserved. Mentions légales / Politique de cookies