La communauté d’agglomération Aunis Atlantique a publié, le 10 juin dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 111-197182, JOUE S111 du
Posts From DBF
Le conseil départemental de la Savoie a publié, le 21 juin dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 118-209726, JOUE S118
L’institut national pour la propriété industrielle (« INPI ») a publié, le 22 juin dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 119-211617, JOUE S119
Le musée du Louvre a publié, le 22 juin dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 119-211622, JOUE S119 du 22 juin
La société de la mobilité de l’agglomération de Toulouse (« SMAT ») a publié, le 21 juin dernier, un avis de marché
L’université de Nantes a publié, le 14 juin dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de
La ville de Saint-Quentin a publié, le 14 juin dernier, un avis de marché ayant pour objet la mise en
La Direction Générale pour la stabilité financière, les services financiers et l’Union des marchés des capitaux de la Commission européenne
La Commission européenne a présenté, le 10 juin dernier, ses nouvelles orientations interprétatives relatives au règlement 261/2004/CE établissant des règles
La Commission européenne a lancé, le 15 juin dernier, une consultation publique (disponible uniquement en anglais) sur le réexamen du