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Energie et Environnement

Changements climatiques / Stratégies d’adaptation / Livre Blanc

La Commission européenne a présenté, le 1er avril dernier, son Livre Blanc sur l’adaptation aux changements climatiques. Elle y propose un plan d’action en deux phases pour adapter les mesures de

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Programme Energie intelligente Europe (EIE) / Appel à projets

Le Programme EIE pour 2009 a été publié, le 30 mars dernier. Il est géré par l’Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation (EACI). Il finance des projets visant notamment la sensibilisation

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Téléviseurs / Attribution de l’écolabel / Nouveaux critères / Décision / Publication

La décision de la Commission européenne du 12 mars 2009, établissant les critères écologiques révisés pour l’attribution du label écologique communautaire aux téléviseurs, a été publiée, le 28 mars dernier, au

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Armes nucléaires / Renforcement de la non-prolifération / Communication

La Commission européenne a adopté, le 26 mars dernier, une communication sur la non prolifération nucléaire. Ce document a trois objectifs principaux. Tout d’abord, il présente l’ensemble des instruments destinés à

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Protection des espèces / Compétences de la Commission / Règlement / Adoption

Le Conseil de l’Union européenne a adopté, le 23 mars dernier, un règlement qui précise les compétences d’exécution de la

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Ampoules à incandescence / Suppression progressive / Règlements / Adoption

La Commission européenne a adopté, le 18 mars dernier, deux règlements qui prévoient la suppression progressive des ampoules à incandescence

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Convention cadre sur le changement climatique / Consultation publique

La Commission européenne a lancé, le 13 mars dernier, une consultation publique invitant toutes les parties intéressées à se prononcer sur la

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France / Hydrocarbures / Permis de recherches / Conditions

Une communication du Gouvernement français relative à la directive 94/22/CE sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et

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Climat / Protection des sols / Rapport

La Commission européenne a publié, le 5 mars dernier, un rapport qui souligne l’importance de la protection des sols. Ce

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Changement climatique / Communications de la Commission / Adoption

La Commission européenne a adopté, le 23 février dernier, un « paquet climat » composé de deux communications destinées à

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