La Commission européenne a présenté, le 10 mai dernier, son rapport final relatif à l’enquête sectorielle sur le commerce électronique lancée en mai 2015 dans le cadre de sa stratégie
Posts From DBF
La Commission européenne a autorisé, le 5 mai dernier, 3 régimes d’aides à la production d’électricité à partir de petites installations d’éoliennes terrestres, de petites installations solaires et d’installations utilisant
Saisie d’un renvoi préjudiciel par le Centrale Raad van Beroep (Pays-Bas), la Cour de justice de l’Union européenne a interprété, le 10 mai dernier, l’article 20 TFUE relatif aux droits
University of Leicester a publié, le 28 avril dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services de conseil en matière de brevets et de droit d’auteur
Ministerie van Economische Zaken, Rijksdienst voor Ondernemend Nederland a publié, le 29 avril dernier, un avis de marché ayant pour
Empresa Municipal de la Vivienda y Suelo de Madrid, S.A. a publié, le 29 avril dernier, un avis de marché
La ville de Montauban a publié, le 29 avril dernier, un avis de marché ayant pour objet, la prestation de
Toulouse Tech Transfer a publié, le 4 mai dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services
La SPL Euralille a publié, le 29 avril dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services
La Métropole d’Aix Marseille Provence a publié, le 4 mai dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la
