Posts From DBF

ASIP Santé / Services de conseils et de représentation juridiques (26 janvier – 29 février)

ASIP Santé a publié, le 26 janvier dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services de conseils et de représentation juridiques (réf. 2016/S 017-026149, JOUE S17

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Cœur d’Essonne Agglomération / Services de représentation légale (22 janvier – 29 février)

Cœur d’Essonne Agglomération a publié, le 22 janvier dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services de représentation légale (réf. 2016/S 015-022294, JOUE S15 du

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Epadesa / Services de conseils et de représentation juridiques (26 janvier – 19 février)

Epadesa a publié, le 26 janvier dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services de conseils et de représentation juridiques (réf. 2016/S 017-026069, JOUE S17

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Préfecture du Pas-de-Calais / Services de conseils et de représentation juridiques (22 janvier – 12 février)

La Préfecture du Pas-de-Calais a publié, le 22 janvier dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services de conseils et de représentation juridiques (réf. 2016/S

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Sequano Aménagement / Services juridiques (26 janvier – 2 mars)

Sequano Aménagement a publié, le 26 janvier dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services juridiques

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SPLA L’Or Aménagement / Services de conseils et d’information juridiques (23 janvier – 5 février)

La Société Publique Locale d’Aménagement L’Or Aménagement a publié, le 23 janvier dernier, un avis de marché ayant pour objet

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Véhicules à moteur / Surveillance du marché / Proposition de règlement (Leb 762)

La Commission européenne a présenté, le 27 janvier dernier, une proposition de règlement relatif à la réception et à la

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Mobilité des jeunes travailleurs / Consultation publique (Leb 762)

La Commission européenne a lancé, le 22 janvier dernier, une consultation publique concernant le programme de mobilité « Ton premier emploi

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Obligation d’information de l’employeur / Consultation publique (Leb 762)

La Commission européenne a lancé, le 26 janvier dernier, une consultation publique sur l’obligation de l’employeur d’informer le travailleur des

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Notification des obligations règlementaires applicables aux fournisseurs de services / Proposition de réforme / Consultation publique (Leb 762)

La Commission européenne a lancé, le 26 janvier dernier, une consultation publique relative à la réforme de la procédure par

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