Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives / Services juridiques (31 août – 27 septembre)

Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives a publié, le 31 août dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 167-300380, JOUE S167 du 31 août 2016). Le marché porte sur une procédure adaptée pour la réalisation du recensement et l’analyse des brevets, publications et projets du secteur de la stimulation nerveuse et cérébrale. Le marché est divisé en 2 lots, intitulés respectivement : « recensement des études, des brevets, publications et études cliniques prêtes ou émergentes » et « investigation sur les marchés possibles, étude des potentiels et des besoins des acteurs en aval de la recherche ». La durée du marché est de 3 mois à compter de la date d’attribution du marché. La date limite de réception des offres ou des demandes de participation est fixée au 27 septembre 2016 à 16h. (NH)