Vendredi 21 Février 2020

Contentieux européen : Approche de droit matériel (Paris)

Contentieux européen : Approche de droit matériel (Paris)
juin 19
23:00 2020

Descriptif

Le Séminaire vise à constituer un forum entre les différents acteurs du contentieux en droit de l’Union européenne (notamment avocats, juges et référendaires) en vue de former ses participants à la pratique du contentieux européen. Il s’agit de la 2ème édition de l’évènement « Approches pratiques du contentieux européen » organisé en mars 2019 à la Maison du Barreau. Lors de cette nouvelle journée, il s’agira de se pencher sur la diversité matérielle du contentieux européen au travers de quelques thématiques choisies.

La mécanique est simple. Des interventions en plénière portant sur quelques champs de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l’Union européenne sous le patronage de juges à la CJUE avant 3 ateliers thématiques, organisés en parallèle, qui adopteront une approche pratique et interactive qui viseront à faire échanger intervenants et participants au travers d’exercices pratiques.

Objectif

L’objectif de la formation est de développer un compétence des participants en contentieux du droit de l’Union européenne et de faire connaître les champs matériels couverts par la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne. Elle vise également à développer le « réflexe européen » auprès des praticiens en vue de leur permettre d’utiliser le droit européen en tant que source du droit et de voies de recours dans les litiges où cela est pertinent.

Pré requis

Une connaissance de base du droit de l’Union européenne (institutions, ordre juridique) est préférable mais la formation ne s’adresse pas à des spécialistes du droit de l’Union.

 

Programme en ligne : cliquer ICI

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